Whilst the greatest effort has been made to ensure the quality of this text, due to the historical nature of this content, in some rare cases there may be minor issues with legibility. Frapp du rle trs grand, peut-tre essentiel, jou, ? toute poque, par la notion d''quivalence dans le domaine des obligations, intress par les variations de la doctrine franaise au sujet de la notion de cause des articles 1131 s. C. C., conduit par le rapprochement des ides de cause d''enrichissement et de cause d''obligation (qu''impose la comparaison du Code Civil franais et allemand), ? rapprocher, sinon ? confondre, les deux notions de cause et d''quivalence, je me proposai, ds 1912, d''tudier le rle et la fonction de ces ides juridiques fondamentales... J''aurais voulu en prouver l''importance par l''histoire, aussi bien que par l''tude des lgislations trangres, en prciser ensuite, en droit franais, la signification et la porte... La documentation m''absorba jusqu''au dbut de 1914... La rdaction n''tait pas termine quand survint, avec ma mobilisation comme auxiliaire, une interruption complte de prs de cinq annes... De retour, je dus limiter mes ambitions, choisir dans mes notes, restreindre mon sujet.

C''est uniquement le rle de la notion d''quivalence en droit civil franais que j''ai par suite tudi.
Titel
Essai sur le Rôle de la Notion d''Équivalence
Untertitel
En Droit Civil Francais
EAN
9780259695707
Format
E-Book (pdf)
Veröffentlichung
27.11.2019
Digitaler Kopierschutz
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